Diplomaticars
Site online as archive and proof of concept only - no more classifieds will be published
About |
---|
About UsWe apologise but actually the "about us " and "Condition générales d'utilisation" parts of our site are only in french, we will translate it soon. If you need further informations in english use the "contact us" form 1 Informations légales : La version archivée actuelle du site diplomaticars.com est édité et hébergé par Switch-Ti Sarl, Zac Grenoble Air Parc, F38590 St Etienne de St Geoirs. Contact : utiliser le formulaire de contact ici
Directeur de la Publication : S. Wyckaert, Gérant de Switch-Ti. 2 Avertissement / Contenu : Diplomaticars.com n'est pas en mesure de garantir l'exactitude des informations que celles ci soient mises à disposition sur son site Internet ou accessibles à partir de celui-ci, dans la mesure où chaque personne à l'origine d'une annonce est responsable de son contenu. L'éditeur de diplomaticars.com ne peut en conséquence voir sa responsabilité engagée pour tous dommages directs ou indirects, notamment liés à l'acquisition d'un véhicule provoquée par le crédit accordé aux informations mises en ligne sur son site Internet ou accessibles à partir de celui-ci. Conformément à la loi, www.diplomaticars.com se réserve le droit de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu de quelque nature qu'il soit, et notamment toute annonce, toute photographie ou graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations ci-dessous : - Les règles relatives au respect de la vie privée des personnes, internautes connectés sur le site www.diplomaticars.com ou tiers. A ce titre vous vous engagez à vous abstenir de diffuser des messages à caractère injurieux, insultant, dénigrant, dégradant ou n'ayant aucun lien avec le sujet du site. - Les règles d'ordre public, telle que par exemple la réglementation en matière de contenu pornographique, raciste ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l'intégrité ou à la sensibilité d'un autre internaute ou à l'image de marque de www.diplomaticars.com par l'intermédiaire de messages, textes ou images provocants. - Les règles en matière de droits d'auteur et de propriété industrielle tels que notamment créations multimédias, logiciels, textes, articles, photos, marques déposées, base de données, images de toute nature. Une annonce supprimée suite aux non-respect des règles ci-dessus ne pourra donner lieu à aucun remboursement. 3 Propriété individuelle: 3.1 Droits d'auteurs :
Toute représentation, reproduction, modification, dénaturation, totale ou
partielle du site www.diplomaticars.com ou de son contenu, par quelque procédé
que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et
préalable de l'editeur est interdite. Toute exploitation non
autorisée du site Internet ou de son contenu engage la responsabilité pénale et
civile de l'utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d'auteur.
Nonobstant l'application de cette clause, l'ensemble des informations présentes
sur ce site, à l'exception de la structure générale du site, peut être
téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- se limiter à un usage strictement privé desdites informations ;
3.2. Propriété et signes distinctifs: 4.Liens hypertextes
5. Données nominatives Les données nominatives qui sont demandées sur le site Internet www.diplomaticars.com peuvent être utilisées par l'éditeur à des fins commerciales. Ces données ne seront jamais transmises à des partenaires commerciaux. Conformément à l'article 26 de la loi « Informatiques et Libertés », l'utilisateur du site internet www.diplomaticars.com dispose de la possibilité de s'opposer à la finalité commerciale de la collecte d'informations le concernant et à la cession de celles-ci à des sociétés partenaires. Dans le respect de l'article 34 de ladite loi, il dispose également d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit, l'utilisateur du site internet www.diplomaticars.com devra simplement envoyer un message à l'adresse électronique suivante : Utiliser le formulaire de contact ici 6. Modification des conditions d'utilisation du site L'éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les Conditions Générales d'Utilisation du site www.diplomaticars.com. Chaque internaute se connectant au site www.diplomaticars.com est invité à consulter régulièrement les présentes conditions d'utilisation afin de prendre connaissance de changements éventuels. L'utilisation renouvelée du site au fur et à mesure de la modification de ces conditions d'utilisation constitue l'acceptation, par chaque utilisateur, des Conditions Générales d'Utilisation en vigueur 7. Attribution de juridiction
Toutes contestations qui pourraient survenir au sujet de la validité, de
l'interprétation, de l'acceptation et de l'exécution des présentes quel que soit
le lieu de souscription, ou de règlement, feront l'objet d'une tentative de
règlement amiable que les parties s'engagent à rechercher. A défaut d'y parvenir
dans un délai de trois (3) mois, les tribunaux de Grenoble seront seuls
compétents même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, pour
les procédures d'urgence ou conservatoires, en référé ou par requête.
8. Partenariat / Promotion / Offre de lancement www.diplomaticars.com est ouvert à toute proposition de partenariat de la part d'annonceurs néanmoins nous refuserons catégoriquement tout annonceur pour les produits et services suivants: Tabac, alcool, médicaments et assimilés, sites et services dits "pour adultes", sites dont le contenu serait contraire à la législation française. Notre système élaboré d'affichage de bannière peut permettre à un annonceur de cibler au plus près la zone où il souhaite que sa campagne soit visible, par exemple les pages de consultation d'annonces des pays de l'Union Européenne ou bien uniquement d'un pays,... Ils existe également des possibilité d'exclusivité d'affichage par pays ou zone géographique. N'hésitez pas à nous contacter afin de connaitre nos tarifs au CPM ou à la durée: Formulaire de contact Dans le cadre de son lancement www.diplomaticars.com permet de déposer gratuitement une annonce par utilisateur inscrit. Cette offre est réservée aux 100 premiers déposants, les annonces devront toutefois être validées par nos services afin de contrôler si elles respectent les règles ci-dessus énoncées. Cette période de gratuité pourra être reconduite ou modifiée sans notification préalable. Les annonces déposées pendant cette période de lancement resteront bien sûr visibles après la période promotionelle. |